Objectif n°5 : Renforcer l’efficience du système de soins et développer la maîtrise médicalisée des dépenses

2.11.5. Transferts des patients vers des unités de soin adaptées

L’indicateur vise à évaluer l’adéquation de l’utilisation des lits hospitaliers en Médecine ou Chirurgie (MC) , au travers de la durée moyenne des séjours en MC. Ces séjours sont dits de soins aigus (tout comme l’obstétrique) ; ils ont lieu avant transfert en soins de suite et de réadaptation (SSR) ou en hospitalisation à domicile (HAD). En effet, l’hospitalisation dans un service de soins de médecine ou de chirurgie doit être justifiée par la nature des actes effectués et/ou par l’état de santé du patient. Dans certains cas, l’hospitalisation complète en MC peut être évitée, notamment par le recours à l’ambulatoire ou à l’HAD. Si une hospitalisation complète en MC est nécessaire, l’organisation de la sortie doit permettre d’assurer la continuité des soins, ce qui peut imposer, dans certains cas, la poursuite de soins de nature hospitalière hors d’une structure de soins aigus : HAD ou prise en charge en SSR.

Finalité

L’indicateur suit l’évolution de la durée moyenne de séjour (DMS, en nuitées) en médecine et en chirurgie pour les séjours suivis d’un transfert vers un service de SSR ou d’HAD. La DMS MC peut être expliquée médicalement par l’état de santé du patient et la lourdeur de la charge en soins. Ce niveau de sévérité est déterminé en fonction des caractéristiques du séjour, selon une échelle allant de 1 à 4 (le niveau 4 correspondant au niveau de sévérité le plus important). L’indicateur porte sur les séjours de niveaux de sévérité le plus faible (niveau 1) puisqu’il s’agit de mesurer si la durée de séjour aurait pu être réduite par un mode de prise en charge alternatif.

Résultats

L’analyse de la durée moyenne des séjours en médecine et en chirurgie sans sévérité significative (niveau 1) permet d'établir les constats suivants :
-    en médecine : pour les patients transférés en SSR ou en HAD, il est observé une baisse notable de la DMS qui est passée de 6,7 nuitées en 2012 à 5,0 en 2021 ;
-    en chirurgie : on observe la même tendance sur la DMS pour les patients transférés en SSR ou en HAD, qui est passée en moyenne de 8,0 nuitées en 2012 à 5,3 en 2021.

Ces constats ne sont toutefois pas complets dans la mesure où l’indicateur n’aborde pas l’intégralité de la problématique des inadéquations hospitalières. Afin d’approfondir cette question, il est important d’observer l’évolution annuelle des transferts de séjours médecine et chirurgie vers d’autres modes de prises en charge pour la poursuite des soins (SSR, USLD, HAD, médico-social, cf. Tableaux 1 et 2).
Il s’agit là de mettre en perspective la diversité des prises en charge d’aval à une hospitalisation en MC.

Le transfert en soins de suite et réadaptation (SSR) constitue toujours le mode de sortie par transfert le plus fréquent en 2021 : 75,6 % dans les établissements publics et privés non-lucratifs (ex-DG) et 91,6 % dans les cliniques privées (ex-OQN). 
On peut noter que les transferts vers une structure d’hébergement médico-sociale sont particulièrement représentés dans le secteur ex-DG (15,4 % contre 3,8 % en ex-OQN), ce qui peut s’expliquer par le fait que les patients sont en moyenne plus âgés en ex-DG qu’en ex-OQN.

L’importante diminution des transferts étudiés entre 2019 et 2020 (-8,1 % en secteur ex-DG et -17,7 % en ex-OQN) est à rapporter à la baisse du nombre total de sorties de séjours, du fait de la crise sanitaire liée à l’épidémie de covid-19. En effet, la part des transferts des séjours en MC vers les autres services hospitaliers ou les services médico-sociaux parmi l’ensemble des sorties est restée constante sur la période.
La croissance continue des transferts en HAD et le ralentissement des transferts en SSR, conjugués à une réduction de la DMS de chirurgie et de médecine, quand ceux-ci sont suivis d’un transfert en HAD ou en SSR, peut traduire de moindres indications de transferts vers SSR (par exemple, à la faveur de la récupération améliorée après chirurgie) et un développement de la filière médecine, chirurgie, obstétrique (MCO) vers l’HAD.
 

Graphique 1 ● Durée moyenne de séjour en médecine de niveau 1 pour les patients transférés en SSR ou en HAD (en nuitées)

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Source : PMSI-ATIH.

Graphique 2 ● Durée moyenne de séjour en chirurgie de niveau 1 pour les patients transférés en SSR ou en HAD (en nuitées)

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Source : PMSI-ATIH.

Tableau 1 ● Sorties vers les autres services hospitaliers ou médico-sociaux des patients hospitalisés en soins aigus

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Source : PMSI-ATIH Note : « SSR » : soins de suite et réadaptation, « USLD » : unités de soins de longue durée, « HAD » : hospitalisation à domicile

Tableau 2 ● Évolution annuelle des sorties vers les autres services hospitaliers ou médico-sociaux des patients hospitalisés en soins aigus

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Source : PMSI-ATIH Note : « SSR » : soins de suite et réadaptation, « USLD » : unités de soins de longue durée, « HAD » : hospitalisation à domicile

L’indicateur est construit à partir du recensement (via le Programme de Médicalisation des Systèmes d’Information PMSI) des séjours d’hospitalisation en médecine ou en chirurgie de niveau 1 qui ont été suivis d’un transfert vers un service de SSR ou vers une HAD. L’évolution de la durée moyenne de séjour, comptée en nombre de nuitées, a été calculée pour ces séjours, selon la discipline, médecine ou chirurgie, et le type d’établissement (public ou privé). L’étude des transferts de médecine et de chirurgie vers d’autres services hospitaliers ou médico-sociaux, (Tableaux 1 et 2) est construite à partir du recensement (via le PMSI) des séjours d’hospitalisation en médecine ou en chirurgie qui ont été suivis d’un transfert en SSR, HAD, USLD ou établissement médico-social.
Le Programme de Médicalisation des Systèmes d’Information en MCO (PMSI-MCO) recueille pour chaque séjour des informations sur les caractéristiques des patients (sexe, âge, lieu de résidence), sur le ou les diagnostics et sur les actes réalisés pendant le séjour, ainsi que le niveau de sévérité (de 1 à 4). Les modalités de la variable PMSI décrivant les destinations de sortie à la fin du séjour hospitalier retenues sont les suivants : 2 - sortie vers une unité de soins de suite et de réadaptation 3 - sortie vers une unité de soins de longue durée, 6 - sortie avec hospitalisation à domicile et 7 - sortie vers une structure d’hébergement médico-sociale.
Enfin, il est à préciser que deux types d’indicateurs sont utilisables pour les établissements MCO :
- à vocation intra-hospitalière, le taux de ré-hospitalisation de 1 à 7 jours (ajusté à l’activité de l’établissement), accessible uniquement aux ARS et aux établissements concernés ;
- à vocation territoriale, le taux de ré-hospitalisation de 1 à 30 jours, disponible sur le site ScanSanté (Activité > Parcours de soins > Indicateurs de coordination)
Ces indicateurs permettent aux établissements et aux acteurs du territoire de mieux appréhender la question des réadmissions.

Organisme responsable de la production de l’indicateur : DGOS

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