Glossaire

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Glossaire consultation lettre C

  • CANSSM

    Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
  • CCMSA

    Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
  • CAF

    Caisse d'allocations familiales
  • CADES

    Caisse d'amortissement de la dette sociale
  • CAMIEG

    Caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
  • CAVIMAC

    Caisse d'assurance vieillesse invalidité et maladie des cultes
  • CPRP SNCF

    Caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la SNCF
  • CRPCEN

    Caisse de retraite et de prévoyance des clercs et employés de notaires
  • CDC

    Caisse des dépôts et consignations
  • CIPAV

    Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse
  • CNAM

    Caisse nationale d'assurance maladie
  • CANAM

    Caisse nationale d'assurance maladie des professions indépendantes
  • CNAMTS

    Caisse Nationale d'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés
  • CNAV

    Caisse nationale d'assurance vieillesse
  • CNAVPL

    Caisse nationale d'assurance vieillesse des professions libérales
  • CNG

    Caisse nationale de gestion
  • CNAVTS

    Caisse nationale de l'assurance vieillesse des travailleurs salariés
  • CNRACL

    Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales
  • CNSA

    Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie
  • CNDSSTI

    Caisse nationale déléguée pour la Sécurité sociale des travailleurs indépendants
  • CNAF

    Caisse nationale des allocations familiales
  • CNBF

    Caisse nationale des barreaux français
  • CNIEG

    Caisse Nationale des Industries Electriques et Gazières
  • CPAM

    Caisse primaire d'assurance maladie
  • CARSAT

    Caisses d'assurance retraite et de la santé au travail
  • CMR

    Cancérogène mutagène et reprotoxique
  • CB

    Carte Bancaire
  • CMD

    Catégorie majeure de diagnostic
  • CLSH

    Centre de loisir sans hébergement
  • CLCC

    Centre de lutte contre le cancer
  • CREST

    Centre de recherche en économie et statistique de l'INSEE
  • CépiDC

    Centre d'épidémiologie sur les causes médicales de décès
  • CEE

    Centre d'études pour l'emploi
  • CH

    Centre hospitalier
  • CHR

    Centre hospitalier régional
  • CHU

    Centre hospitalier universitaire
  • CIRC

    Centre international de recherche sur le cancer
  • CLIC

    Centre local d’information et de coordination
  • CRCDC

    Centres régionaux de coordination des dépistages des cancers
  • CMI

    Certificat médical initial
  • CAATA

    Cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante
  • CATS

    Cessation anticipée de certains travailleurs salariés
  • CCIP

    Chambre de commerce et d'industrie de Paris
  • CEA

    Chèque emploi associatif
  • CESU

    Chèque emploi service universel
  • CETPE

    Chèque emploi très petites entreprises
  • CCAM

    Classification commune des actes médicaux
  • CFAP

    Classification des fonctions des administrations publiques
  • CIM

    Classification internationale des maladies
  • CLP

    Classification, Labelling, Packaging
  • CSS

    Code de la sécurité sociale
  • COM

    Collectivité d’outre-mer
  • CISSCT

    Collèges interentreprises de sécurité de santé et des conditions de travail
  • CHSCT

    Comité d'hygiène de sécurité et des conditions de travail
  • CIMAP

    Comité interministériel pour la modernisation de l'action publique
  • CRRMP

    Comité régional de reconnaissance des maladies professionnelles
  • CSI

    Comité stratégique d'investissement
  • CTR

    Comité techniques régionaux
  • CTN

    Comités techniques nationaux
  • CDAPH

    Commission départementale des droits et de l'autonomie des personnes handicapées
  • CAT-MP

    Commission des accidents du travail et des maladies professionnelles
  • CCSS

    Commission des comptes de la sécurité sociale
  • CPTS

    Communautés professionnelles territoriales de santé
  • CAAH

    Complément allocation adulte handicapé
  • CLCA

    Complément de libre choix d'activité
  • CMG

    Complément de libre choix du mode de garde
  • CF

    Complément familial
  • COLCA

    Complément optionnel de libre choix d'activité
  • CSSP

    Complémentaire santé solidaire participative
  • CCP

    Compte chèque postal
  • CRP

    Compte de résultat principal
  • CPS

    Comptes de la protection sociale
  • CRPA

    Comptes de résultat prévisionnel annexe
  • CPA

    Congé de proche aidant
  • COR

    Conseil d'orientation des retraites
  • CSBM

    Consommation de soins et de biens médicaux
  • CDD

    Contrat à durée déterminée
  • CDI

    Contrat à durée déterminée
  • CAS

    Contrat d'accès aux soin
  • CAQES

    Contrat d'amélioration de la qualité et de l'efficience des soins
  • CAPI

    Contrat d'amélioration des pratiques individuelles
  • CBU

    Contrat de bon usage
  • CBUM

    Contrat de bon usage du médicament
  • CEJ

    Contrat enfance-jeunesse
  • CPOM

    Contrat pluriannuel d’objectif et de moyen
  • CAQOS

    Contrats d’amélioration de la qualité et de l’organisation des soins
  • CP

    Contrats de prévention
  • CASA

    Contribution additionnelle de solidarité pour l'autonomie
  • CSA

    Contribution de solidarité pour l'autonomie
  • CRDS

    Contribution pour le remboursement de la dette sociale
  • CSSS

    Contribution sociale de solidarité des sociétés
  • CSG

    Contribution sociale généralisée
  • CSB

    Contribution sociale sur les bénéfices des sociétés
  • CCA

    Contrôle comptable d'assiette
  • CPAP

    Contrôles partiels d’assiette sur pièces
  • CCLAT

    Convention cadre internationale de lutte antitabac
  • COG

    Convention d’objectifs et de gestion
  • CNO

    Convention nationale d'objectifs
  • CEG

    Cotisation d'équilibre général
  • CMU

    Couverture maladie universelle
  • CMU-c

    Couverture maladie universelle complémentaire
  • CITS

    Crédit d’impôt sur la taxe sur les salaires
  • CI

  • CI

    Crédit d'impôt
  • CICE

    Crédit d'impôt compétitivité emploi
  • CER

    Cumul emploi-retraite
  • CAP SITERE

    Logiciel "contrôle action pilotage-système d'information travail en réseau"